DH-815-FC
eric2018-08-23 21:04:31
Cher José,
Je pense plutôt que c'est le conducteur de la 208 qui a menacé la vie d’autrui.
Cher José,
Je pense plutôt que c'est le conducteur de la 208 qui a menacé la vie d’autrui.
DH-815-FC
José Ramirez2018-08-20 16:45:53
Une façon détendue de conduire. Pourquoi s'ennuyer à s'arrêter sur une aire d'autoroute quand on peut directement s'arrêter sur l'autoroute pour jeter un coup d'oeil à sa carte routière ?
Une façon détendue de conduire. Pourquoi s'ennuyer à s'arrêter sur une aire d'autoroute quand on peut directement s'arrêter sur l'autoroute pour jeter un coup d'oeil à sa carte routière ?
DH-180-LZ
redoine2018-07-06 20:02:17
ce mec s'appel Jerome Chauvin c'est un fou dangereux sur la route
ce mec s'appel Jerome Chauvin c'est un fou dangereux sur la route
DH-098-BE
2018-05-14 03:17:11
Loi n°2004-801 du 6 août 2004 - art. 2 JORF 7 août 2004
Les traitements de données à caractère personnel relatives aux infractions, condamnations et mesures de sûreté ne peuvent être mis en oeuvre que par :
1° Les juridictions, les autorités publiques et les personnes morales gérant un service public, agissant dans le cadre de leurs attributions légales ;
2° Les auxiliaires de justice, pour les stricts besoins de l'exercice des missions qui leur sont confiées par la loi ;
3° [Dispositions déclarées non conformes à la Constitution par décision du Conseil constitutionnel n° 2004-499 DC du 29 juillet 2004 ;]
4° Les personnes morales mentionnées aux articles L. 321-1 et L. 331-1 du code de la propriété intellectuelle, agissant au titre des droits dont elles assurent la gestion ou pour le compte des victimes d'atteintes aux droits prévus aux livres Ier, II et III du même code aux fins d'assurer la défense de ces droits.
Loi n°2004-801 du 6 août 2004 - art. 2 JORF 7 août 2004
Les traitements de données à caractère personnel relatives aux infractions, condamnations et mesures de sûreté ne peuvent être mis en oeuvre que par :
1° Les juridictions, les autorités publiques et les personnes morales gérant un service public, agissant dans le cadre de leurs attributions légales ;
2° Les auxiliaires de justice, pour les stricts besoins de l'exercice des missions qui leur sont confiées par la loi ;
3° [Dispositions déclarées non conformes à la Constitution par décision du Conseil constitutionnel n° 2004-499 DC du 29 juillet 2004 ;]
4° Les personnes morales mentionnées aux articles L. 321-1 et L. 331-1 du code de la propriété intellectuelle, agissant au titre des droits dont elles assurent la gestion ou pour le compte des victimes d'atteintes aux droits prévus aux livres Ier, II et III du même code aux fins d'assurer la défense de ces droits.
DH-084-GH
Nadege2017-09-15 01:30:24
Il nous a foncé dedans et en plus de sa il nous a coursé avec un extincteur sur la A6..
À fuire...
Il nous a foncé dedans et en plus de sa il nous a coursé avec un extincteur sur la A6..
À fuire...
Permis à enlever !